Lignes directrices pour l’utilisation des marques commerciales et du copyright

Résumé

Les présentes lignes directrices pour l’utilisation des marques commerciales et du copyright s’appliquent aux détenteurs de licence, aux développeurs, aux clients et aux revendeurs autorisés qui souhaitent utiliser les marques commerciales, marques de service, marques de certification, logos ou ressources sous copyright de Citrix Systems, Inc. et de ses affiliés (collectivement, « Citrix ») dans le cadre de ressources publicitaires, marketing, promotionnelles, informatives et de référence, sur des packagings produit, des sites Web ou des publications imprimées.  Les lignes directrices s’appliquent également aux employés Citrix agissant en dehors de leur emploi auprès de Citrix (par ex., dans le cadre de publications du secteur ou de forums en ligne).  Toute utilisation non autorisée ou abusive des marques commerciales de Citrix ou de ressources sous copyright est susceptible de constituer une infraction et une concurrence déloyale en violation des lois fédérales, d’Etat et internationales.

Les partenaires, revendeurs, détenteurs de licence et tiers certifiés autorisés peuvent faire l’objet de restrictions supplémentaires.  Si vous êtes détenteur d’une licence Citrix, partenaire ou entité certifiée Citrix, veuillez consulter votre contrat pour connaître les exigences spécifiques applicables à votre utilisation des marques commerciales de Citrix.  En cas de conflit entre le contrat applicable et les présentes lignes directrices pour l’utilisation des marques commerciales et du copyright, les dispositions du contrat prévalent.  

Citrix se réserve le droit de refuser toute utilisation de ses marques commerciales considérée par Citrix, à sa seule discrétion, comme illicite ou inadéquate, même si une telle utilisation n’est pas expressément interdite par la présente.  Le statut des marques commerciales de Citrix peut faire l’objet de modifications et il peut s’avérer nécessaire de réviser occasionnellement les présentes lignes directrices. Il vous incombe de vous conformer à la version la plus récente des présentes lignes directrices.

Veuillez adresser toute question relative aux présentes lignes directrices pour l’utilisation des marques commerciales et du copyright à votre représentant Citrix ou envoyer un e-mail au conseiller juridique de Citrix en charge des marques commerciales à l’adresse trademarks@citrix.com.

LIGNES DIRECTRICES GÉNÉRALES POUR L’UTILISATION DES MARQUES COMMERCIALES

En échange de l’autorisation d’utiliser une marque commerciale Citrix, vous acceptez de respecter les conditions prévues par les présentes lignes directrices pour l’utilisation des marques commerciales et du copyright, et toute autre ligne directrice et politique établie par Citrix.  Vous reconnaissez également que Citrix est le propriétaire exclusif de la/des marque(s) commerciale(s) Citrix et vous engagez à ne pas interférer avec les droits de Citrix associés à la/aux marque(s) commerciale(s), notamment à ne pas remettre en question l’utilisation, l’enregistrement ou la tentative d’enregistrement par Citrix de la/des marque(s) commerciale(s), seule(s) ou associée(s) à d’autres mots, où que ce soit dans le monde, et vous engagez à ne pas nuire à, abuser de ou discréditer toute marque commerciale Citrix. L'avantage éventuel dérivé de l’utilisation des marques commerciales Citrix appartient exclusivement à Citrix.

A l’exception du droit d’utilisation limité, tel qu’expressément permis par les présentes lignes directrices, aucun autre droit d’aucune sorte n’est accordé par la présente, de façon implicite ou autre.

UTILISATIONS ADMISSIBLES DES MARQUES COMMERCIALES CITRIX

Citrix concède le droit d’utilisation de ses marques commerciales uniquement aux biens et services respectant les normes de qualité élevées de Citrix.  Citrix se réserve le droit de s’opposer à tout moment à l’utilisation de ses marques en association avec des biens ou des services qui, à la seule discrétion de Citrix, ne respectent pas les normes de qualité de Citrix.

Compatibilité avec les produits tiers

Les marques Citrix sous forme de mots (mais pas sous forme de logos ou autres descriptions graphiques des marques Citrix) peuvent être utilisées dans un contexte informatif en vue d’informer les consommateurs qu’un produit tiers est compatible avec le produit Citrix référencé, à condition que ladite utilisation soit conforme aux présentes lignes directrices pour l’utilisation des marques commerciales et du copyright, et aux conditions suivantes :

  1. La marque Citrix ne fait pas partie du nom du produit tiers.
  2. La marque Citrix apparaît de manière moins évidente que le nom du produit tiers.
  3. La marque Citrix est utilisée uniquement à des fins de référence (par ex., « fonctionne avec Citrix » ou « compatible avec la plateforme Citrix Content Collaboration™ de Citrix »).
  4. Le produit tiers doit être réellement compatible avec le produit ou service Citrix référencé.
  5. L’utilisation n’insinue pas à tort un parrainage ou une validation de Citrix, un partenariat avec Citrix ou une affiliation à Citrix.

Objectifs pédagogiques et informatifs

Les marques Citrix sous forme de mots (mais pas sous forme de logos ou autres descriptions graphiques des marques Citrix) peuvent être utilisées dans un contexte informatif en vue de décrire le contenu d’un programme pédagogique ou informatif, tel que des formations ou des vidéos de démonstration, à condition que ladite utilisation soit conforme aux présentes lignes directrices pour l’utilisation des marques commerciales et du copyright, et aux conditions suivantes :

  1. La marque Citrix apparaît de manière moins évidente que le reste du nom du programme et est utilisée uniquement à des fins de référence.
    Correct
     : « ABC EDUCATION SERVICES présente : Présentation de Citrix Endpoint Management™ pour les débutants »
    Incorrect
     : « Citrix Endpoint Management™ 101 »
  2. Le contenu doit être réellement lié au produit ou service Citrix référencé.
  3. L’utilisation n’insinue pas à tort un parrainage ou une validation de Citrix, un partenariat avec Citrix ou une affiliation à Citrix.
  4. Toute ressource imprimée ou en ligne associée au programme doit contenir les symboles de désignation adéquats, un avis relatif aux marques commerciales (voir Désignation et Avis) et une déclaration de non-responsabilité semblable à l’exemple suivant :

    Les déclarations formulées et les opinions exprimées ici sont exclusivement celles de ABC EDUCATION SERVICES ; elles ne sont pas partagées par et ne représentent pas le point de vue de Citrix Systems, Inc. Cette présentation ne constitue pas la validation d’un quelconque produit, service ou point de vue.  Citrix n’offre aucune garantie, explicite ou implicite, quant à l’exhaustivité, l’exactitude, la qualité, la précision, la fiabilité, la disponibilité, la pertinence ou le caractère actuel du contenu de cette présentation ou de toute ressource associée à cette présentation.  En aucun cas Citrix, ses agents, directeurs, employés, détenteurs de licence ou affiliés ne peuvent être tenus responsables en cas de dommages, quels qu’ils soient (y compris, sans s’y limiter, dommages pour manque à gagner, perte d’informations commerciales ou perte d’informations), dérivés des informations ou des déclarations contenues dans la présentation.  Vous décidez de vous fier audit contenu à vos propres risques.


    Si le programme est présenté uniquement au format audio, sans support visuel ou ressource physique ou en ligne, l’avis et la déclaration de non-responsabilité doivent être lus à voix haute à l’audience au début de chaque présentation.

Sites Web non commerciaux

Les marques Citrix sous forme de mots peuvent être utilisées sur des sites Web à visée non commerciale et informative exclusivement, concernant un produit ou une technologie Citrix, à condition que ladite utilisation soit conforme aux présentes lignes directrices pour l’utilisation des marques commerciales et du copyright.  L’utilisation des logos Citrix sur ces sites est expressément interdite, sauf autorisation dans le cadre d’un accord applicable passé avec Citrix.

UTILISATIONS INTERDITES DES MARQUES COMMERCIALES CITRIX

Sauf disposition contraire des présentes lignes directrices pour l’utilisation des marques commerciales et du copyright ou d’un accord distinct passé avec Citrix, l’utilisation des logos de Citrix, des noms d’entreprise, des noms de produit ou des images de produits Citrix par des tiers dans des ressources marketing, promotionnelles ou publicitaires est interdite, une telle utilisation pouvant donner l’impression que Citrix valide ou parraine le produit, le service ou la promotion.  Cette section s’applique à l’utilisation des marques correspondant à l’équivalent phonétique ou dans une langue étrangère des marques commerciales Citrix.

Noms d’entreprise ou noms commerciaux

Vous n’êtes pas autorisé à utiliser et à enregistrer tout ou partie de Citrix ou d’une quelconque marque commerciale Citrix, y compris les symboles graphiques, les logos, les icônes ou toute version de ceux-ci détenus par Citrix, comme nom d’entreprise ou nom commercial, ou comme faisant partie d’un nom.

Noms de produits tiers

Les marques commerciales de Citrix ne peuvent pas être utilisées par un tiers dans le cadre d’un produit, service ou nom de marque de ce tiers sans autorisation écrite expresse de Citrix permettant une telle utilisation.  Les titulaires d’une licence doivent consulter leurs contrats de licence pour déterminer si et dans quelles circonstances ils peuvent utiliser les marques commerciales de Citrix de cette façon.

Les marques Citrix sous forme de mots (mais pas sous forme de logos ou autres descriptions graphiques des marques Citrix) peuvent être utilisées pour faire référence à des produits et services de Citrix sans autorisation expresse de Citrix, à condition que ladite utilisation soit conforme aux présentes lignes directrices pour l’utilisation des marques commerciales et du copyright et toute autre politique applicable.  Tout utilisation admissible implique au moins que les marques commerciales Citrix ne soient pas plus grandes ou plus visibles que le reste du texte environnant, qu’aucune marque commerciale ou logo Citrix stylisé ne soit utilisé, que toutes les marques commerciales Citrix fassent l’objet du marketing et de la désignation adéquate, qu’une déclaration de non-responsabilité bien visible soit utilisée, indiquant qu’aucun bien ou service tiers n’est parrainé ou validé par Citrix, et que rien dans ladite utilisation ne mène les consommateurs à penser qu’il existe un lien ou une affiliation avec Citrix lorsqu’il n’y en a pas.

Noms de domaine, métabalises et texte caché

VOUS NE POUVEZ PAS INTEGRER DE MARQUES COMMERCIALES DE CITRIX DANS UN QUELCONQUE NOM DE DOMAINE, METABALISE OU TEXTE CACHE SUR UNE PAGE WEB.  Toute violation de la présente politique est susceptible d’entraîner la résiliation immédiate de toute licence, partenariat, certification, contrat de revendeur ou d’employé, et/ou de générer des poursuites.

Exemple
 : “mynetscaler.com” “Citrix-xendesktop.com” “mypodiospace.com”

Marques commerciales de partenaires, de certifications ou de programmes

Citrix détient un certain nombre de marques commerciales associées à divers programmes Citrix, y compris, sans s’y limiter :

  • Citrix Certified Professional
  • Citrix Certified Associate
  • Citrix Certified Expert
  • Citrix Partner Solution Advisor
  • Citrix Partner Silver Solution Advisor
  • Citrix Partner Gold Solution Advisor
  • Citrix Partner Platinum Solution Advisor
  • Citrix Partner System Integrator
  • Citrix Partner Independent Software Vendor
  • Citrix Partner Service Provider
  • Citrix Partner Distributor
  • Citrix Ready
  • Citrix Authorized Learning Center
  • Podio Preferred Partner

Ces marques sont expressément réservées aux participants approuvés dans le programme concerné, et aux seules fins d’indiquer leur participation audit programme ou de respecter les conditions de la certification.  Consultez votre contrat avec Citrix pour obtenir plus d’informations sur l’utilisation adéquate des marques de programme Citrix.

Titres des publications

L’utilisation des marques commerciales Citrix dans les titres de magazines, de périodiques, de séries d’ouvrages et d’autres publications en série, en ligne ou imprimées, est expressément interdite sans autorisation.  Néanmoins, les marques commerciales Citrix peuvent être utilisées sur la couverture desdites publications et dans le titre d’ouvrages uniques, à condition que ladite utilisation soit conforme aux présentes lignes directrices pour l’utilisation des marques commerciales et du copyright, et aux conditions suivantes :

  1. Votre nom, logo et/ou marque commerciale doit apparaître de façon plus évidente que la marque commerciale Citrix.
  2. Un avis relatif aux marques commerciales (voir Désignation) et une déclaration de non-responsabilité semblable à l’exemple suivant doivent figurer sur la publication et toute ressource associée :

    Les déclarations formulées et les opinions exprimées ici sont exclusivement celles de l’auteur et du réviseur de la présente publication ; elles ne sont pas partagées par et ne représentent pas le point de vue de Citrix Systems, Inc. Cette publication ne constitue pas la validation d’un quelconque produit, service ou point de vue.  Citrix n’offre aucune garantie, explicite ou implicite, quant à l’exhaustivité, l’exactitude, la qualité, la précision, la fiabilité, la disponibilité, la pertinence ou le caractère actuel du contenu de cette publication ou de toute ressource associée à cette publication.  En aucun cas Citrix, ses agents, directeurs, employés, détenteurs de licence ou affiliés ne peuvent être tenus responsables en cas de dommages, quels qu’ils soient (y compris, sans s’y limiter, dommages pour manque à gagner, perte d’informations commerciales ou perte d’informations), dérivés des informations ou des déclarations contenues dans la publication.  Vous décidez de vous fier audit contenu à vos propres risques. 
  3. L’utilisation de la marque commerciale Citrix ne doit pas suggérer une validation ou une certification par Citrix, un parrainage de ou une affiliation à Citrix.
  4. Dans le cas d’ouvrages, les marques commerciales Citrix doivent être le premier mot du titre d’une publication unique.  L’utilisation d’une marque commerciale Citrix en lien avec le titre d’une série d’ouvrages nécessite une autorisation de Citrix.

Réseaux sociaux

Toute utilisation des marques commerciales Citrix en lien avec des noms de compte, des profils, des surnoms, des avatars ou des pseudos sur les réseaux sociaux est expressément interdite.

AdWords

Aucune marque commerciale Citrix ne peut être enregistrée auprès de Google AdWords ou tout autre outil publicitaire en ligne semblable.

Marchandise et articles promotionnels

L’utilisation des marques commerciales Citrix sur une quelconque marchandise ou article promotionnel (t-shirts, tasses, etc.) est expressément interdite, que ces articles soient vendus ou donnés, ou mis à la disposition d’un nombre de personnes limité ou d’un groupe interne (employés ou clients, par ex.).

Habillage commercial

L’utilisation ou l’imitation de l’habillage commercial Citrix, y compris l’apparence des propriétés Web de Citrix, des ressources marketing, du packaging produit, de la police, de la palette de couleurs et de l’imagerie associée à Citrix, est expressément interdite.

Utilisation fausse ou péjorative

Les marques commerciales Citrix ne peuvent pas être utilisées pour décrire Citrix ou ses produits ou services d’une façon fausse ou péjorative.

LOGOS CITRIX

SAUF AUTORISATION EXPRESSE PAR CITRIX OU DISPOSITION DES PRESENTES LIGNES DIRECTRICES POUR L’UTILISATION DES MARQUES COMMERCIALES ET DU COPYRIGHT, TOUTE UTILISATION DES LOGOS CITRIX EST INTERDITE.  Si vous avez reçu l’autorisation de Citrix d’utiliser un logo Citrix (par ex., à la suite d’une certification valide ou d’un programme de partenariat), vous devez respecter les termes de l’autorisation ou de l’accord, ainsi que les lignes directrices générales suivantes :

  1. Tous les logos Citrix doivent être reproduits à partir des documents fournis par Citrix.
  2. Ne modifiez jamais les logos Citrix sans autorisation.
  3. Chaque occurrence du logo Citrix doit être cohérente, non déformée et claire.

SYMBOLES DE MARQUE COMMERCIALE ET AVIS RELATIF AUX MARQUES COMMERCIALES

Symboles de marque commerciale

Les marques commerciales Citrix peuvent être désignées par l’un des trois symboles suivants :

™ : pour les marques commerciales dont la demande d’enregistrement est en cours et pour les marques de droit commun non déposées ;

SM: pour les marques de service dont la demande d’enregistrement est en cours et pour les marques de service de droit commun non déposées ;

® : pour les marques déposées auprès du Patent and Trademark Office des Etats-Unis.

Veuillez consulter la liste des marques commerciales de Citrix pour obtenir des informations sur la désignation des marques.

Qu’il s’agisse du symbole ™, SM ou ®, celui-ci se place immédiatement après la marque commerciale, en exposant.  Si le document ne peut contenir d’exposant, le symbole peut être composé avec une police normale et placé entre parenthèses.

Exemple : Citrix Gateway™ ou Citrix Gateway (TM)

Les pratiques de Citrix relatives aux conditions (quand, où et à quelle fréquence) d’utilisation des symboles de marque commerciale diffèrent selon que les ressources sous-jacentes seront rendues disponibles uniquement aux Etats-Unis ou que leur distribution sera étendue à d’autres pays.

  • Distribution limitée aux États-Unis - Bien que les marques commerciales doivent être désignées de façon adéquate, il n’est pas nécessaire que les symboles de marque commerciale apparaissent à chaque occurrence d’une marque Citrix.  Les dispositions suivantes établissent le cadre minimal de désignation des marques commerciales de Citrix :
    • Utilisations ostensibles :  un symbole de marque commerciale est nécessaire pour toute utilisation ostensible des marques Citrix, telle que les emballages, les brochures, les étiquettes, les titres, les en-têtes, les chapeaux, les publicités, les livres blancs et les ressources marketing.
    • Première occurrence dans un texte : un symbole de marque commerciale est nécessaire à la première occurrence d’une marque Citrix dans un texte ou une body copy, même si la marque apparaît avec un symbole de marque commerciale dans le même document (par ex., dans un titre ou lors d’une autre utilisation ostensible).
    • Occurrences suivantes : un symbole de marque commerciale n’est pas nécessaire pour toute utilisation ultérieure d’une marque dans le même texte, à moins que l’utilisation du symbole permette d’éviter une ambigüité.
    • Logos : un symbole de marque commerciale est nécessaire à chaque utilisation d’un logo Citrix.
  • Distribution en dehors des États-Unis - Veuillez ne pas utiliser de symboles de marque commerciale sur les ressources distribuées uniquement en dehors des Etats-Unis, mais pensez à faire figurer un avis relatif aux marques commerciales.

Déclaration relative aux marques commerciales

Toute ressource contenant une marque Citrix doit également contenir la déclaration suivante relative aux marques commerciales suivantes :

« [liste des marques Citrix apparaissant dans le document, chacune accompagnée du symbole de marque commerciale adéquat] sont des marques commerciales de Citrix Systems, Inc. et/ou d’une ou de plusieurs de ses filiales, et peuvent être déposées auprès du Patent and Trademark Office des Etats-Unis et dans d’autres pays. »

Exemple :  « Citrix, Citrix ADC et Podio sont des marques commerciales de Citrix Systems, Inc. et/ou d’une ou de plusieurs de ses filiales, et peuvent être enregistrées auprès du Patent and Trademark Office des États-Unis et dans d’autres pays. »

COPYRIGHT

L’utilisation de ressources sous copyright appartenant à Citrix est strictement interdite sans l’autorisation préalable de Citrix.  Ces ressources incluent, sans s’y limiter, le contenu et le texte figurant sur le site Web de Citrix, dans les livres blancs ou toute autre documentation, photographie, schéma, vidéo, image et clip audio.

Si vous êtes autorisé à utiliser des ressources sous copyright de Citrix, vous devez les accompagner de l’une des déclarations suivantes, laquelle doit apparaître en évidence et inclure l’année à laquelle la ressource a été créée :

« Copyright [Année/s] Citrix Systems, Inc. Tous droits réservés. »

ou

« © [Année/s] Citrix Systems, Inc. Tous droits réservés. »